1.  MENTIONS LÉGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : Marie-Noëlle MOULIER – Imagite

  • Adresse : Taussac, Polminhac

  • Responsable publication : Marie-Noëlle MOULIER

  • Conception et réalisation : Agathe MANEUVRIER HERVIEU, L’Écho des Territoires SIRET 99048081600018

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : OVHcloud

  • Société : OVH SAS

  • Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

  • Site web : www.ovhcloud.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Imagite est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Marie-Noëlle MOULIER.

4. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. 

5. COOKIES

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